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Agents biologiques

RISQUE "EXPOSITION AUX AGENTS BIOLOGIQUES PATHOGÈNES" (par JP BUCH)

(Code du Travail Article R 231-63-2)

RAPPEL DE LA LÉGISLATION - CLASSIFICATION
L'arrêté du 18/07/94 (voir
agentbiologique.pdf) fixe la liste des agents biologiques pathogènes, regroupés en quatre tableaux:
    - tableau A :  les bactéries
    - tableau B :  les virus
    - tableau C :  les parasites
    - tableau D :  les champignons
Dans chaque tableau les agents pathogènes sont divisés en quatre groupes en fonction de leurs risques propres, ainsi définis:
   - groupe 1 :  agent biologique non pathogène pour l'homme
   - groupe 2 : agent biologique pathogène pour l'homme, dont la propagation à la collectivité est peu probable, ayant généralement une prévention et un traitement efficace
   - groupe 3 : agent biologique pathogène grave constituant un danger sérieux pour les travailleurs, dont la propagation à la collectivité est possible, ayant généralement une prévention et un traitement efficace
   - groupe 4 : agent biologique pathogène grave constituant un danger sérieux pour les travailleurs, dont la propagation à la collectivité est élevée, généralement sans prévention ni traitement efficace.
Pour mémoire: cette classification concerne tous les travailleurs exposés à une contamination, quelque soit leur poste de travail: postes de soins bien sûr, qu'ils soient pour les humains ou pour les animaux, mais aussi soins funéraires et employés des stations d'épuration.
A titre d'exemple indicatif, voici une liste des germes le plus couramment rencontrés et leur classification.

TABLEAU A, LES BACTÉRIES :
Sont classés dans le groupe 2 : campylobacter, chlamydia, corynebactérium, enterobacter, escherichia coli, haemophilus, klebsiella, leptospirose, mycobacterium, neisseria, pasteurella, pseudomonas, proteus, salmonella, shigella, staphylocoque, streptocoque, tréponème, yersinia, vibrion cholérique.
Sont classés en groupe 3: brucella melitensis (brucellose), samonella typhi (typhoide), mycobacterium tuberculosis (tubercilose), shigella dysenteriae, yersinia pestis (peste).

TABLEAU B, LES VIRUS :
Sont classés en groupe 2 : adenovirus, virus d'Epstein-Barr, orthomyxovirus, influenzae grippal, paramyxovirus (rougeole, oreillons, virus respiratoire syncitial, para-influenzae), virus echo et coxsackie, rhinovirus, virus de l'hépatite A.
Sont classés en groupe 3 : le virus de l'immuno déficience humaine VIH, les virus de l'hépatite B, C, D, E et ceux non identifiés, l'agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob, la dengue et le chikungunya...
Sont classés en groupe 4 les virus hémorragiques du type Ebola, Lassa, Marbourg et la variole.

TABLEAU C, LES PARASITES :
Ils sont classés en groupe 2 (sauf le leishmania donovani qui est dans le groupe 3), leur contamination interhumaine étant faible. On y trouve les agents du paludisme, les leishmanioses, les ténias, et diverses maladies parasitaires essentiellement tropicales.

TABLEAU D, LES CHAMPIGNONS :
Ils sont classés essentiellement en groupe 2 pour ceux qui sont les plus courants comme le candida albicans et les trichophyton. Certains sont en groupe 3 comme l'histoplasmose.


LES MESURES DE PROTECTION
Développés dans les articles R. 231-62-2 et 3 du Code du Travail, en voici les grandes lignes :

En premier lieu : éviter si possible l'exposition.
Si ce n'est pas possible, la réduire grâce aux mesures suivantes :
- limiter le nombre de personnes exposées,
- définir des processus de travail et de confinement limitant le risque de dissémination locale,
- signalisation des risques, mesures de protections collectives et/ou individuelles, mesures d'hygiène évitant la dissémination,
- mise en œuvre de plans en cas d'accident,
- détection du germe en dehors des zones de confinement,
- procédures de sécurité concernant le traitement, le tri, la collecte, le stockage et l'élimination des déchets, entre autres par des récipients sûrs et identifiables.

En deuxième lieu :
- fournir des vêtements de protection adaptés, à enlever en quittant le travail, qui seront lavés, désinfectés et stockés dans un endroit spécial, sauf s'ils sont à usage unique,
- avoir des installations sanitaires appropriées, un dispositif de lavage oculaire, des antiseptiques cutanés et éventuellement des collyres.
- pour tout prélèvement ou manipulation de produits humains ou animaux, mettre au point des procédures et fournir un matériel adaptés à la tâche. Tout équipement à usage unique déballé est considéré comme contaminé.

En dernier lieu : une formation doit être organisée concernant les risques pour la santé, les prescriptions d'hygiène, les précautions pour éviter l'exposition, le port et l'utilisation des équipements de protection, les modalités des tri-collecte-stockage-transport-élimination des déchets, les mesures à prendre pour pallier les accidents et la procédure à suivre en cas d'accident.

Parallèlement une liste des travailleurs exposés et les caractéristiques de cette exposition concernant les agents des groupes 3 et 4 doit être faite et conservée au moins 10 ans après la cessation d'exposition.

Décret du 4/5/1994 : decret_94-352_CT-risque_bio.doc
tableau affiche en pdf : Conduite à tenir en cas d'accident (piqûre...)
La circulaire "accidents exposition sang" :
circulaire_AES_8_12_99.doc
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